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Il est préalablement
précisé que les présentes conditions régissent les ventes, par Editions
Quintessence, de livres, logiciels, vidéos, DVD et CD audio. Ces conditions
s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions.
ARTICLE 1 -
PRIX
1.1 - Les prix de nos produits
sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA + autres taxes et notamment
taxe sur les
vidéogrammes) hors participation aux frais de traitement et d'expédition (voir Délais et coûts).
En ce qui concerne le prix du livre, celui-ci est établi dans le strict
respect de la loi Lang 81-766 du 10 août 1981.
1.2 - En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine
vous êtes l'importateur du ou des produits concernés. Pour tous les produits
expédiés hors Union européenne et DOM-TOM, le prix sera calculé hors taxes
automatiquement sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales ou
droits d'importation ou taxes d'État sont susceptibles d'être exigibles. Ces
droits et sommes ne relèvent pas du ressort de Editions-Quintessence.com. Ils
seront à votre charge et relèvent de son entière responsabilité, tant en termes
de déclarations que de paiements aux autorités et/organismes compétents de votre
pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos
autorités locales.
1.3 - Toutes les commandes quelle que soit leur origine
sont payables en euros.
1.4 - Editions-Quintessence.com se réserve le droit
de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base
des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes.
1.5 - Les
produits demeurent la propriété de Editions-Quintessence.com jusqu'au complet
paiement du prix.
1.6 - Les produits et services vendus sur
Editions-Quintessence.com sont réservés aux particuliers
ARTICLE 2 -
COMMANDE
Sur Internet:
www. Editions-Quintessence. com.
Les informations contractuelles sont
présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation reprenant
ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison.
Editions-Quintessence.com se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute
commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement
d'une commande antérieure.
ARTICLE 3 - VALIDATION
Vous déclarez avoir pris
connaissance et accepté les présentes Conditions générales de vente avant la
passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc
acceptation de ces Conditions générales de vente.
Sauf
preuve contraire, les données enregistrées par Editions-Quintessence.com
constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par
Editions-Quintessence.com et ses clients.
ARTICLE 4 - DISPONIBILITÉ
Nos offres de produits et
prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site, dans la limite des
stocks disponibles.
Pour les produits non stockés dans nos entrepôts, nos
offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs.
Dans ce cadre, des indications sur la disponibilité des produits vous sont
fournies au moment de la passation de votre commande. Ces informations provenant
directement de nos fournisseurs, des erreurs ou modifications peuvent
exceptionnellement exister. Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit
après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail ou par
courrier dès réception des informations reçues par les fournisseurs. Votre
commande sera automatiquement annulée et vous serez immédiatement remboursés si
votre compte bancaire a été débité.
Pour le paiement par chèque, en cas d’indisponibilité de
tout ou partie de la commande, le remboursement s’effectuera au choix des
Editions Quintessence par crédit sur le compte bancaire du client ou par chèque
au plus tard dans les trente jours à compter du paiement des sommes versées par
le client.
ARTICLE 5 - LIVRAISON
Les produits sont livrés à
l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande.
Les délais indiqués sur la fiche article et sur la page « délais et coûts de
livraison » sont des délais moyens habituels et correspondent aux délais de
traitement d’expédition (délai mentionné sur la fiche article), auxquels
s’ajoute le délai d’acheminement (délai mentionné sur la page « délais et coûts
de livraison »).
Lorsque vous commandez plusieurs produits en même temps et
que ceux-ci ont des délais d’expédition différents, le délai d’expédition de
commande est basé sur le délai le plus long. Editions-Quintessence.com se
réserve toutefois la possibilité de fractionner les expéditions. La
participation aux frais de traitement et d'expédition ne sera facturée que pour
un seul envoi. Editions-Quintessence.com ne pourra être tenu responsable des
conséquences dues à un retard d'acheminement.
En cas de retard d’expédition,
un mail vous sera adressé.
En cas de retard de livraison, le produit
ayant été expédié, vous pouvez également annuler votre commande et demander le
remboursement du produit ainsi que les frais de retour. Dans ce cas, si vous
avez reçu le produit, après votre annulation, nous procéderons au remboursement
du produit, à réception de celui-ci, complet et dans son état d’origine, par nos
soins.
Nous vous invitons également à consulter régulièrement votre suivi de
commande et à appeler le Service clientèle pour toute question ou en cas de
problème.
En cas de paiement par carte bancaire ou privative,
les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais d’expédition
(sur la fiche article) et d’acheminement (sur la page «Délais et coûts») pour les
produits à destination de la France métropolitaine et Monaco.
En cas de
paiement par chèque, la commande sera traitée à réception du chèque. En
conséquence, les délais applicables dans ce cas sont ceux au jour de réception
du chèque et peuvent donc être modifiés par rapport à ceux mentionnés au jour de
la passation de la commande.
ARTICLE 6 -
PAIEMENT
Le règlement de vos achats s'effectue :
- soit par cartes bancaires : Visa, autres cartes bleues
- soit par chèque bancaire.
En cas de paiement par chèque bancaire ,
celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou à
Monaco.
La mise à l’encaissement du chèque est réalisée à la réception du
chèque
Le chèque sera à envoyer à Editions Quintessence, rue de la Bastidonne
– 13678 AUBAGNE Cedex France
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ARTICLE 7 :
SECURISATION
Notre site fait l'objet d'un système
de sécurisation :
Nous avons adopté le procédé de cryptage SSL, mais nous
avons aussi renforcé l'ensemble des procédés de brouillage et de cryptage pour
protéger le plus efficacement possible toutes les données sensibles liées aux
moyens de paiement.
ARTICLE 8 - SATISFAIT OU REMBOURSÉ
8.1 - Vous disposez d'un délai de 15 jours à compter de la réception pour
retourner le produit qui ne vous conviendrait pas.
Les frais d'envoi et de
retour seront alors à votre charge. Seul le prix du ou des produits achetés sera
remboursé.
Les retours sont à effectuer à Editions Quintessence, rue de la Bastidonne
– 13678 AUBAGNE Cedex France dans leur emballage d'origine, complets
(accessoires, notice...) en bon état, et accompagnés d’une copie de la facture.
8.2 - Le droit de retour ne peut être exercé pour les enregistrements audio,
vidéo ou de logiciels informatiques descellés par le client.
Les articles retournés incomplets,
abîmés, endommagés ou salis par le client ne sont pas repris.
ARTICLE 9 - CONFORMITÉ DES PRODUITS
Nous nous engageons à vous rembourser, ou à vous échanger les produits
apparemment défectueux, abîmés ou endommagés ou ne correspondant pas à votre
commande. Dans ce cas, nous vous remercions de bien vouloir en faire état de
manière détaillée par écrit et de nous renvoyer le ou les produits.
Editions-Quintessence.com procédera, à votre choix, à l'échange ou au
remboursement du ou des produits. La demande doit être effectuée dans les quinze
jours ouvrés suivant la livraison. Toute réclamation formulée hors de ce délai
ne pourra être acceptée.
Les frais d'envoi vous seront remboursés sur la
base du tarif facturé et les frais de retour vous seront remboursés.
En tout
état de cause, vous bénéficiez des dispositions de la garantie légale notamment
celles relatives à la garantie des vices cachés.
Les dispositions de cet
article ne vous empêchent pas de bénéficier du droit de rétractation (satisfait
ou remboursé) prévu à l’article 8.
ARTICLE 10 - REMBOURSEMENT
Les
remboursements des produits dans les hypothèses visées aux articles 8 et 9
seront effectués dans un délai inférieur ou égal à 15 jours après la réception
des produits par nos soins.
Le remboursement s'effectuera des
Editions-Quintessence.com par chèque bancaire adressé au nom du client ayant
passé la commande et à l'adresse de facturation. Aucun envoi en
contre-remboursement ne sera accepté, quel qu'en soit le motif.
ARTICLE 11 - SERVICE CLIENTÈLE
Pour
toute information ou question, notre service clientèle est à votre disposition :
rue de la Bastidonne – 13678 AUBAGNE Cedex
France
ARTICLE 12 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
12.1 - Tous
les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur les
sites Editions-Quintessence.com sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi
qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre
et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule
l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire
plus restrictives du code de la propriété intellectuelle est autorisée. Toute
reproduction totale ou partielle du site des Editions Quintessence est
strictement interdite.
12.2 - Certains produits tels que notamment les
logiciels font l'objet de droits d'utilisation personnels et spécifiques
réglementant les copies, diffusions publiques, locations. Vous devez respecter
les conditions générales de vente de ces produits et Editions-Quintessence.com
ne saurait être responsable des utilisations qui pourraient être faites des
produits dans ce cadre.
ARTICLE 13 - RESPONSABILITÉ
Les
produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La
responsabilité de Editions-Quintessence.com ne saurait être engagée en cas de
non-respect de la législation du pays où les produits sont livrés (par exemple
en cas d'interdiction d'un titre...). Il vous appartient de vérifier auprès des
autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits
ou services que vous envisagez de commander.
Les photos sont communiquées à
titre illustratif. Nous vous invitons à vous reporter au descriptif de chaque
produit pour en connaître les caractéristiques précises; et en cas de doute ou
si vous souhaitez des renseignements complémentaires n'hésitez pas à nous
contacter.
Editions-Quintessence.com n’est responsable que du contenu des
pages qu’elle édite.
En cas d'erreur manifeste entre les caractéristiques du
produit et sa représentation et/ou les conditions de la vente,
Editions-Quintessence.com ne saurait voir sa responsabilité engagée.
ARTICLE 14 - DROIT APPLICABLE - LITIGES
Le présent contrat est soumis à la loi française.
La langue du présent
contrat est la langue française.
En cas de litige, les tribunaux français
seront seuls compétents.
ARTICLE 15- INFORMATIONS NOMINATIVES
Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de
votre commande et à nos relations commerciales. Conformément à la loi
informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et
de rectification aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de
nous écrire en ligne à Service clientèle ou par courrier à : rue de la
Bastidonne – 13678 AUBAGNE Cedex, en nous indiquant vos nom, prénom,
e-mail adresse et si possible votre référence client.
En fonction de vos
choix émis lors de la création ou consultation de votre compte, vous serez
susceptibles de recevoir des offres de notre société, ainsi que de sociétés
partenaire comme indiqué lors de la création de votre compte. Si vous ne le
souhaitez plus, vous pouvez à tout moment nous en faire la demande en le
précisant dans Mon compte rubrique « Informations personnelles ».
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est également conçu pour être particulièrement attentif aux besoins de nos
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